Coronavirus : quel impact sur la navigation internationale et qu’est-ce qui est assuré ?

Alors que toujours plus de mesures sont prises pour lutter contre la propagation du Coronavirus, l’impact de celui-ci sur l’économie mondiale est de plus en plus perceptible. Plus le virus se propage et plus la pandémie dure, plus l’impact sur l’économie et les marchés financiers sera grand.

La Chine, usine du monde

La Chine n’est pas la seule à souffrir des suites du coronavirus, notre navigation belge en subit aussi les contrecoups. Les ports d’Anvers et de Zeebruges ont récemment annoncé qu’ils ne pourraient plus compenser, cette année, l’impact négatif du coronavirus sur le transport par containers. Le port d’Anvers doit pour une grande part, sa forte croissance ces dernières années à l’augmentation constante du trafic des containers chinois. Nous savons déjà que l’effet du COVID-19 (le coronavirus) sera beaucoup plus important que celui de l’épidémie du SRAS en 2002. Cela est dû au fait que l’économie chinoise a quadruplé depuis et qu’elle est bien plus imbriquée dans le monde qu’alors.

Qu’en est-il de l’assurance des marchandises pendent le transport?

Lorsque les marchandises ne peuvent être livrées ou doivent être détruites, l’assurance des marchandises transportées peut-elle offrir une solution ? En février, les containers ont été déchargés au même rythme qu’en temps normal. Mais depuis mars, l’impact s’est réellement fait sentir car depuis quelques semaines, le nombre de navires en provenance des ports chinois a drastiquement baissé. Cette perturbation du commerce fait que de plus en plus de risques surgissent, dont certains sont assurables et d’autres absolument exclus.

Nous pensons entre autres aux retards qui peuvent causer des dommages, au refus d’importation ou d’exportation de marchandises (risque ‘rejection’ou à la modification apportée dans la logistique (le routing) de containers et de marchandises.

Quels sont les principaux points d’attention?

1. Tout assuré a la tâche d’agir comme un “non-assuré prudent”. Par exemple, devez-vous expédier des marchandises périssables pour lesquelles vous savez à l’avance qu’il n’y a pas de possibilités de transport ou que les opérations de chargement et de déchargement dans le port sont perturbées ? En tant que commerçant, vous feriez bien de ne pas expédier les marchandises tant que la situation ne sera pas redevenue normale. Ou bien vous devrez prendre des mesures pour stocker les marchandises de manière appropriée (par exemple, dans une chambre froide).
    
2. Avec la police Assurance de marchandises d’Anvers, les dommages aux marchandises ou la perte de celles-ci est assurée comme conséquence de mesures prises pour la conservation ou la sauvegarde des biens. Les dommages consécutifs, indirects ou purement lié au retard, ne sont pas prévus et tombent en dehors de la garantie.
    
3. La prolongation du voyage à la destination finale: l’assurance est active pendant la durée normale du voyage. C’est-à-dire à partir du départ de l’endroit convenu pour l’envoi jusqu’à l’arrivée dans les entrepôts du destinataire ou dans un autre endroit final dont la destination a été désignée. Sont compris: au maximum 60 jours après le déchargement du navire dans le port final ou 30 jours dans le cas d’un transport aérien. Des prolongations supérieures doivent être demandées auprès de votre assureur.
    
4. Modification de la logistique: lorsque le voyage prévu (le routing), la course ou le moyen de transport est modifié, quand il y a un arrêt intermédiaire, un transbordement ou un renvoi non prévus, la garantie reste valable si cela se produit en dehors de la volonté de l’assuré. Si par contre, cette modification a été décidée par l’assuré, l’assureur doit en être informé afin qu’il puisse éventuellement adapter la prime.
   Des dommages ou une perte à cause d’un abordage forcé dans un port ou un port d’urgence (mer et eaux intérieures) restent assurés.
    
5. Retard: dans les polices “tous risques”, les dommages aux marchandises qui résultent directement d’un retard imprévu à la suite d’un risque de transport assuré sont couverts. Les dommages consécutifs d’une livraison en retard ne sont en revanche pas assurés.
    
6. Quarantaine: des dommages sont causés à des biens parce qu’un navire ne peut pas accoster dans un port (ou qu’il doit rester à distance) ? Ou des opérations de chargement et de déchargement ne peuvent avoir lieu en raison d’une quarantaine? Ceci sera assuré en “tous risques”. Dans le cas de garanties limitées, la perte totale pendant les risques maritimes reste assurée.
   Les frais supplémentaires dus à la quarantaine doivent être payés par l’assuré lui-même.
    
7. Intervention des pouvoirs publics: 

• “Rejection” est une exclusion classique dans l’assurance qui s’applique lorsque des pouvoirs publics compétents refusent d’importer ou d’exporter des biens intacts. Des stipulations spécifiques peuvent être reprises dans la police pour indemniser des frais de renvoi et d’entreposage temporaire dans de telles circonstances.
• Sous les risques assurés, on peut aussi retrouver les frais de déblai, de débarquement et de destruction après un accord explicite de l’assureur. Ceci peut entraîner une adaptation de la prime, possible tant pour les frais engagés à cause d’une intervention des pouvoirs publics que pour les frais que l’assuré a engagés raisonnablement. Ces frais sont toujours limités.

Baloise